Mentions légales

Le site www.leroyaumedespapilles.com est édité et produit par la société Le Royaume des Papilles, société à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 838 435 576, dont le siège social est situé au 8 rue Pithou Troyes, France. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR31838435576.

Contact : leroyaumedespapilles10000@gmail.com

Le directeur de la publication est Madame Andrée Marin.

Le site est hébergé par Shopify.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
assistance@shopify.com
1-613-241-2828

Les présentes Mentions Légales du site Internet www.leroyaumedespapilles.com (ci-après le « Site ») sont destinées aux clients et internautes visitant le Site. Elles détaillent notamment les droits de propriété intellectuelle détenus par Le Royaume des Papilles sur les produits et les différents éléments du Site ainsi que la politique de Le Royaume des Papilles.

Votre utilisation du Site est soumise à toutes les lois et réglementations applicables, y compris celles régissant les droits d'auteur, les marques déposées et tous les autres droits de propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Les photos présentes dans les fiches produits du catalogue sur le site www.royaumedespapilles.com, sont la propriété exclusive de la société Le Royaume des Papilles, ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.A ce titre, toute reproduction de la marque Le Royaume des Papilles ou site www.leroyaumedespapilles.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite.

Mise à jour des présentes Mentions Légales

Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou corriger, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes Mentions Légales relatives aux informations contenues sur le Site en publiant les Mentions Légales mise à jour sur le Site. Le fait que vous continuiez à utiliser ce Site signifie que vous acceptez les Mentions Légales mises à jour. Si vous n’acceptez pas ces Mentions Légales, merci de quitter le Site immédiatement.